Une LLC américaine pour une activité internationale
Une LLC américaine peut être une option pour une activité internationale dont le propriétaire et les opérations se situent hors des États Unis. Lorsqu’elle a un associé unique et n’a pas opté pour l’imposition comme société, son traitement au regard de l’impôt fédéral sur le revenu suit généralement celui de son propriétaire.
Pour les propriétaires qui ne sont ni citoyens ni résidents fiscaux des États Unis, les revenus admissibles de source étrangère sans lien effectif avec une activité commerciale ou professionnelle américaine peuvent ne pas relever de l’impôt fédéral américain sur le revenu. La LLC ne constitue pas en elle même une exonération fiscale.
Un cas à examiner : un propriétaire non résident fournit des prestations de conseil entièrement hors des États Unis par une LLC à associé unique, n’a pas opté pour l’imposition comme société et ne perçoit aucun revenu effectivement lié à une activité américaine. Ces revenus peuvent ne pas être soumis à l’impôt fédéral américain sur le revenu, mais les pays où le propriétaire vit et travaille restent déterminants.
Des déclarations peuvent rester obligatoires même sans impôt sur le revenu à payer. Une LLC détenue par un propriétaire étranger et non considérée comme une entité fiscale distincte peut devoir déposer le formulaire 5472 et un formulaire 1120 pro forma pour certaines opérations déclarables entre parties liées. Les impôts des États, les frais, les retenues à la source et les impôts d’autres pays doivent également être examinés.